1. Éditeur du site
Le site autoyesno.comest édité par :
- Decisions Automobile — exploitant de la marque AutoYesNo
- Forme juridique : À COMPLÉTER (SAS / SARL / EI / micro-entreprise)
- Siège social : À COMPLÉTER (adresse postale en France)
- SIRET : À COMPLÉTER (14 chiffres)
- Capital social : À COMPLÉTER (le cas échéant)
- RCS : À COMPLÉTER (ville + numéro)
- Numéro de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
- Email : contact@autoyesno.com
2. Directeur de la publication
Sam Kerfal, fondateur de Decisions Automobile. Contact : contact@autoyesno.com
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
- Site : vercel.com
Les données traitées par AutoYesNo (analyses d'annonces, comptes utilisateurs) sont stockées sur des serveurs Neon situés en Union européenne (région eu-central-1, Francfort, Allemagne).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur autoyesno.com (textes, graphismes, logos, icônes, images, données, base de modèles, méthodologie de calcul) est la propriété exclusive de Decisions Automobile, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
La marque « AutoYesNo » et le slogan « OUI, NÉGOCIER ou NON » font l'objet d'un dépôt INPI (en cours / numéro à compléter).
5. Sources tierces utilisées
AutoYesNo s'appuie sur des sources publiques et licenciées :
- HistoVec — service État (Ministère de l'Intérieur) : histovec.interieur.gouv.fr
- ANTS — Agence nationale des titres sécurisés
- Bases d'annonces publiques : L'Argus, La Centrale, Caradisiac, Leboncoin (consultation conforme aux CGU de chaque source)
6. Contact & signalement
Pour toute question relative au présent site, contact : contact@autoyesno.com.
Pour signaler un contenu illicite (cf. art. 6-I-5 LCEN) : contact@autoyesno.com.
7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur agréé. Médiateur désigné : À COMPLÉTER (par exemple « CNPM Médiation Consommation » ou autre médiateur sectoriel).
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.